Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM-TOM EXPRESS INTERNATIONAL
C F T I S.A.

Numéro de dépôt :
94524461
Date de dépôt :
14/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2004

Présentation de la marque DOM-TOM EXPRESS INTERNATIONAL

Déposée le 14 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) C F T I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOM-TOM EXPRESS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C F T I domicilié(e) 11 AVENUE DE LA LIBERTE 1931 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GAULT ALAIN - France.

La marque DOM-TOM EXPRESS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM-TOM EXPRESS INTERNATIONAL est expirée depuis le 14 juin 2004.

C F T I a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ARCHIVES , AUTO SYSTEME EUROPEEN , ALIZE EXPRESS , ISRAEL DEM EXPRESS


C F T I S.A. - 11 AVENUE DE LA LIBERTE 1931 LUXEMBOURG - Luxembourg


MONSIEUR GAULT ALAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Transports, déménagements national et international, groupage, dégroupage, transit, archivages, transferts, stockage, garde-meubles, manutention, agence import-export, matériel roulant, de manutention et d'emballages, chariots de et chariots élévateur, papier d'emballage

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.